Question de M. TAITTINGER Pierre-Christian (Paris - U.R.E.I.) publiée le 02/06/1982
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Transmise au ministère : Environnement
Réponse du ministère : Environnement publiée le 16/09/1982
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
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