Question de M. RAUSCH Jean-Marie (Moselle - U.C.D.P.) publiée le 10/03/1983

Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.

Transmise au ministère : Éducation


Réponse du ministère : Éducation publiée le 01/10/1983

Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.

Page mise à jour le