Question de M. BONDUEL Stéphane (Charente-Maritime - RD) publiée le 13/12/1984
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Transmise au ministère : Agriculture
Réponse du ministère : Agriculture publiée le 14/03/1985
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
Page mise à jour le