Question de M. CLUZEL Jean (Allier - UC) publiée le 08/07/1993
M. Jean Cluzel demande à M. le ministre de l'éducation nationale de bien vouloir lui faire connaître le nombre d'heures de cours suivies par les élèves de l'enseignement secondaire, classe de quatrième, durant l'année scolaire 1992-1993 et durant le mois de mai 1993.
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Réponse du ministère : Éducation publiée le 14/04/1994
Réponse. - Les élèves des classes de quatrième de collège reçoivent un enseignement hebdomadaire de 27 heures 30 ou 28 heures 30 (selon qu'ils suivent une option obligatoire de 2 ou 3 heures) réparti sur 36 semaines. Durant le mois de mai, l'organisation des cours est traditionnellement interrompue en raison des jours fériés (1er et 8 mai, jeudi de l'Ascension, lundi de Pentecôte). En 1993, les cours n'ont pas en outre été dispensés du 24 avril au 10 mai, dans les quatorze académies de la zone B, lors des vacances de printemps. Le ministère de l'éducation nationale est très soucieux de trouver le meilleur équilibre possible entre les périodes de formation et de vacances scolaires et d'assurer aux trimestres scolaires leur pleine efficacité. A cette fin une mission d'experts a été mise en place pour proposer, au terme d'une large consultation des partenaires du système éducatif, des solutions visant à l'amélioration de l'organisation de l'année scolaire.
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