Question de M. MATHIEU Serge (Rhône - RI) publiée le 13/03/1997

M. Serge Mathieu souligne, auprès de M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche l'intérêt de l'expérience entreprise, lors de la dernière rentrée scolaire, dans deux cents communes volontaires, tendant à instaurer un aménagement des rythmes scolaires avec le développement d'activités sportives et culturelles. Il lui demande la nature et les perspectives de ces expériences et, notamment, s'il envisage, ainsi que cela a été annoncé (" La Lettre du Maire " - 3 septembre 1996 - no 1030), la généralisation de cette expérience dans deux départements, lors de la rentrée scolaire 1997. Il lui demande, par ailleurs, si le département qu'il représente au Parlement, serait susceptible d'être concerné par la généralisation de cette expérience.

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Réponse du ministère : Éducation publiée le 24/04/1997

Réponse. - Un nouvel aménagement des rythmes scolaires, fondé sur le principe de journées partagées entre le travail scolaire et les activités de la sensibilité et du corps, est actuellement expérimenté dans des écoles et des collèges regroupés en 170 sites pilotes. L'expérimentation sera étendue à la rentrée scolaire 1997 à tous les établissements scolaires volontaires de deux départements, la Marne et les Hautes-Alpes, et d'un centre urbain, Marseille, qui ont souhaité participer à la mise en place de nouvelles organisations du temps de l'enfant et du jeune. Le département du Rhône ne s'est pas porté candidat à cette phase expérimentale proposée par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Dans cette nouvelle étape de la mise en oeuvre de la politique d'aménagement des rythmes de vie des enfants et des jeunes, menée en partenariat par les ministres de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de la culture et les collectivités territoriales, le dynamisme et la volonté des acteurs locaux sont déterminants. Chaque école, chaque collège, chaque lycée volontaire aura la possibilité, en collaboration avec les collectivités locales, d'élaborer le projet d'organisation du temps de son choix. L'évaluation qui sera faite de toutes les expériences engagées sera déterminante pour le développement ultérieur de ce type d'actions.

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