Question de M. FOY Alfred (Nord - NI) publiée le 18/02/1999
M. Alfred Foy rappelle à Mme le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement les termes de sa question écrite 12611 posée le 3 décembre 1998 (page 3830) et relative au recyclage des piles usagées.
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La question a été retirée
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