Question de M. DOUBLET Michel (Charente-Maritime - RPR) publiée le 28/09/2000

M. Michel Doublet attire l'attention de Mme le secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés concernant le retard pris par la France en matière d'équipement en IRM (imagerie par résonance magnétique) et scanners. La carte sanitaire française prévoit trois IMR par million d'habitants, contre douze en Allemagne et neuf en Espagne. Le délai moyen pour obtenir une IRM non urgente est de quatre à six semaines en Charente-Maritime, contre deux semaines en Ile-de-France, mais ces délais peuvent atteindre quatre mois selon les pathologies. Les patients doivent pouvoir bénéficier des avancées technologiques afin de diagnostiquer dans les meilleurs délais les pathologies et mettre en place le traitement adapté. En conséquence, il lui demande quelles mesures elle compte en oeuvre pour rattraper ce retard.

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Réponse du ministère : Santé publiée le 15/03/2001

Réponse. - L'honorable parlementaire appelle l'attention sur la situation du parc des appareils d'IRM en France. L'imagerie par résonance magnétique nucléaire apparaît comme encore insuffisamment développée en France. On compte effectivement actuellement un peu plus de 3 appareils par million d'habitants (non compris toutefois les 9 équipements installés au titre du régime expérimental ainsi que les IRM fonctionnant dans les hôpitaux militaires). Un rattrapage de ce retard a été engagé puisqu'un nouvel arrêté indiciaire du 8 juin 2000 va permettre d'augmenter le parc actuel de 34 %. Les nouvelles autorisations seront délivrées avant le 28 février 2001. Le parc français des appareils d'IRM est un parc haut de gamme, constitué à plus de 90 % d'équipements " corps entier " d'une puissance supérieure ou égale à 1 tesla et à près de 45 % de machines d'une puissance supérieure ou égale à 1,5 tesla. Une étude est en cours auprès des autres pays afin d'établir des états comparatifs réellement pertinents.

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