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Conclusions du groupe de travail sur la prise en charge du transport des malades assis

12e législature

Question écrite n° 14189 de M. Michel Doublet (Charente-Maritime - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 21/10/2004 - page 2377

M. Michel Doublet demande à M. le ministre de la santé et de la protection sociale de bien vouloir porter à sa connaissance les conclusions des travaux du groupe de travail relatif à la prise en charge du transport des malades assis, dont les résultats sont très attendus tant par les professionnels que par les patients.

Transmise au Ministère de la santé et des solidarités



La question est caduque