Conclusions du groupe de travail sur la prise en charge du transport des malades assis

Question de M. DOUBLET Michel (Charente-Maritime - UMP) publiée le 21/10/2004

M. Michel Doublet demande à M. le ministre de la santé et de la protection sociale de bien vouloir porter à sa connaissance les conclusions des travaux du groupe de travail relatif à la prise en charge du transport des malades assis, dont les résultats sont très attendus tant par les professionnels que par les patients.

Publiée dans le JO Sénat du 21/10/2004 - page 2377

Transmise au Ministère de la santé et des solidarités

La question est caduque