Attitude des autorités françaises lors de la commémoration de la bataille d'Austerlitz

Question de M. HAENEL Hubert (Haut-Rhin - UMP) publiée le 22/06/2006

Rappel de la question n°22802, publiée le 20/04/2006

M. Hubert Haenel rappelle à Mme la ministre de la défense les termes de sa question n°22802 posée le 20/04/2006 portant sur l'attitude des autorités françaises lors de la commémoration de la bataille d'Austerlitz, restée sans réponse à ce jour.

Publiée dans le JO Sénat du 22/06/2006 - page 1691

Transmise au Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

La question est caduque