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Subventions aux associations

14e législature

Question écrite n° 04404 de M. François Grosdidier (Moselle - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 07/02/2013 - page 393

M. François Grosdidier attire l'attention de Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur les subventions versées par son ministère en 2012 aux associations de type loi de 1901. Il lui demande la liste exhaustive des associations qui en ont bénéficié en 2012 en précisant, pour chacune, le montant de la subvention versée.



Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

publiée dans le JO Sénat du 11/04/2013 - page 1186

Les données relatives à l'exécution 2012 du budget du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche sont en cours de consolidation dans le cadre de l'élaboration du rapport annuel de performance (RAP) 2012 et de ses annexes. Les données relatives aux subventions versées aux associations en 2012 seront donc prochainement publiées. La liste des associations subventionnées en 2011 sans convention (programmes 150 et 231), ainsi que le montant de chaque subvention, l'objet de chaque association et l'identité des dirigeants est détaillée ci-dessous. 1°/ Programme 150 « formations supérieures et recherche universitaire » : - Association des directeurs et personnels de direction des bibliothèques universitaires (ADBU) : 22 000 € Objet : Promouvoir et développer la documentation et les bibliothèques au sein de l'enseignement supérieur et de la recherche. Dirigeants - présidente : Dominique Wolf ; secrétaire général : Marc Martinez ; trésorier : Yann Marchand. - Association des bibliothécaires de France (ABF) : 10 000 € Objet : Faire vivre et animer la communauté professionnelle des bibliothécaires, promouvoir et développer des bibliothèques de toute nature, favoriser les échanges avec les collègues des autres pays. Dirigeants - président : Pascal Wagner ; secrétaire : Maïté Vanmarque ; trésorière : Martine Itier-Cœur. - Association française d'éducation comparée et des échanges (AFDECE) : 5 000 € Objet : Développement de l'éducation comparée dans le cadre d'échanges entre écoles, collèges, lycées et établissements universitaires. Dirigeants - président : Dominique Groux ; secrétaire générale : Danielle Lavollée ; trésorière : Françoise Journé. - Association nationale des docteurs ès sciences économiques et en gestion (ANDESE) : 2 000 € Objet : Promouvoir les sciences économiques et en gestion (enseignement supérieur, recherche...) Dirigeants - président : Daniel Bretones ; vice-président et trésorier : Jean-Charles Gaudrion, secrétaire général : Pierre Suzet - Charbonnel. - Comité français international - bibliothèques et documentation (CFI-bd) : 10 000 € Objet : Contribuer à coordonner et soutenir les actions internationales des bibliothèques françaises et des structures de documentation française et de leurs associations. Dirigeants - président : Pascal Sanz ; secrétaire : Jérôme Fronty ; trésorière : Danielle Chantereau. - Association groupe d'astronomie du Velay (ORION) : 5 000 € Objet : Pratique de l'astronomie en amateur. Dirigeants - président : Alain Mourlevat ; secrétaire : Roger Casset ; trésorière : Jeanne de Clérico. - Collège international de Tunis (CIT) : 15 000 € Objet : Favoriser la collaboration intellectuelle de haut niveau entre la Tunisie et la France, et plus largement entre le bassin méditerranéen et l'Europe et les Etats-Unis dans les domaines de la philosophie, littérature, art, histoire etc.. . Dirigeants - présidente : Hélé Béji ; trésorier : Khaled Béji. - Association de gestion de l'institut polytechnique LaSalle de Beauvais : 750 € Objet : Assurer par tous les moyens légaux des actions de recherche, d'enseignement et de diffusion des connaissances dans le domaine des sciences de la terre. Dirigeants - président : Gérard Fries ; secrétaire : Guillaume Vanthuyne ; trésorier : François Letierce. - Institut de recherche d'études et d'animation SGEN-CFDT (IREA) : 1 500 € Objet : Recherche en sciences de l'éducation, histoire, économie et sciences sociales. Dirigeants - Président : Jean-Luc Villeneuve ; secrétaire : Marc Douaire ; trésorier : Michel Debon de Beauregard. - Association « Lecture information rencontre écriture » (LIRE) : 2 000 € Objet : Démocratiser et faciliter l'accès à l'écrit dans un souci de promotion sociale. Dirigeants - présidente : Mireille Didier-Germain ; secrétaire : Marie-Christine Hermann ; trésorier : Bernard Moutier. - Association pour la fondation internationale de finances publiques (FONDAFIP) : 10 000 € Objet : Promouvoir l'étude et l'enseignement des finances publiques. Dirigeants - président : Michel Bouvier ; secrétaire générale : Marie-Christine Esclassan ; trésorier : Sébastien Jeannard. - Association entraide universitaire française (EUF) : 21 000 € Objet : Collecter des fonds et distribuer des aides aux étudiants dans un esprit de solidarité internationale et de coopération entre tous les milieux universitaires, selon le seul critère du besoin, sans aucune discrimination politique, sociale, confessionnelle, raciale ou nationale, favoriser les contrats des étudiants avec les autres jeunes et assurer une collaboration réelle et concrète entre les étudiants, les enseignants et les chercheurs, développer les relations internationales entre les étudiants, les universitaires et les travailleurs intellectuels. Dirigeants - président : Hervé Hamon ; secrétaire général : Michel Armatte ; trésorier : Jean-Paul Theulier. - Association « Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie » (ESTP- bi) : 15 000 € Objet : Ecole d'enseignement supérieur et de recherche privée. Dirigeants - président : François-Xavier Cledat ; secrétaire : Géry Carot ; trésorier : Philippe Gresset. - Association institut protestant de théologie (IPT) : 5 000 € Objet : Ecole d'enseignement supérieur et de recherche privé. Dirigeants - présidente : Sylvie Franchet d'Esperey ; secrétaire : J. C Deroche ; trésorier : Denis Richard. - Mission interuniversitaire de coordination des échanges franco-américains (MICEFA) : 15 000 € Objet : Développer des échanges culturels, scientifiques et techniques entre la France et l'Amérique du Nord dans un esprit de réciprocité. Dirigeants - présidente : Anne Deysine ; secrétaire général : Jacques Pothier ; trésorier : Jean-Jacques Bourdin. - Association « Le parlement européen des jeunes - France » (PEJ-France) : 15 000 € Objet : Poursuivre, en France, toute activité permettant de promouvoir le parlement européen des jeunes et de favoriser la participation des jeunes à ses activités, d'intéresser les jeunes au développement et à l'avenir de l'Europe, de promouvoir la dimension européenne dans l'éducation, la formation et le développement personnel des jeunes, de favoriser les liens entre les jeunes ayant participé à des activités du parlement européen des jeunes. Dirigeants - président : Marco Di Giusto ; délégué général : Lacina Koné ; trésorier : Jérémie Bonhomme. - Association de soutien aux congrès des sociétés historiques et scientifiques (ASCSHS) : 18 500 € Objet : L'association a pour objet d'aider à l'organisation scientifique et matérielle des congrès des sociétés historiques et scientifiques, de soutenir leur réalisation et leur diffusion. Dirigeants - président : Roger Nougaret ; secrétaire : Nicole Lemaître ; trésorière : Martine François. - ASIA CENTRE - Centre Etudes Asie : 15 000 € Objet : Conduire des recherches sur l'Asie contemporaine et en particulier sur les domaines et les thèmes qui déterminent et influencent les relations internationales sur les plans stratégiques, politique et économique - Organiser des débats associant membres de l'association, experts qualifiés en France et à l'étranger ainsi qu'organismes de recherche, de réflexion et de rencontres en France et à l'étranger - Faire connaître par des publications et par le concours à des publications extérieures les résultats de ces recherches et rencontres. Dirigeants - président : Jean-François Di Méglio ; vice-président : Jean-Luc Racine ; trésorier : Dominique Sandret. - Conseil national handicap (CNH) : 20 000 € Objet : Repérer, analyser, faciliter et promouvoir les initiatives notamment éducatives, sociales culturelles visant à « désinsulariser » les personnes concernées par le handicap en favorisant les interactions entre tous les citoyens et en montrant ce que les uns et les autres peuvent s'apporter dans leurs différences. Dirigeants - présidente : Monique Pelletier ; secrétaire général : Roger Salbrieux ; trésorier : Grégoire de Vogue. - Association « école de management de Normandie » (EMN) : 10 000 € Objet : Promouvoir l'enseignement supérieur à la gestion et au management. Dirigeants - président : François Raoul-Duval ; secrétaire : Gérard Delaunay ; trésorier : Patrick Lecerf. - International student exchange programs-France (ISEP-France) : 15 000 € Objet : Favoriser et d'organiser les échanges universitaires entre les universités et grandes écoles françaises d'une part, les autres institutions d'enseignement supérieur, membres de l'ISEP, d'autre part. Dirigeants - président : Michel Darmon ; secrétaire : Paul Constable ; trésorière : Rosalind Boniface. Total programme 150 « formations supérieures et recherche universitaire » : 232 750 € 2°/ Programme 231 « vie étudiante » : - Association familiale catholique St Honoré d'Eylau : 3 000 € Objet : Actions en faveur des familles et des jeunes enfants. Dirigeants - président : Denis Chaigne ; secrétaire : Jean Lefeuvre ; trésorier : Jean Langendorff. - Association des étudiants et lycéens du campus des Iles Loyautés : 4 000 € Objet : Gestion administrative et financière du foyer des étudiants sis dans le quartier de la Vallée des Colons dénommée « Campus Loyauté 2000 ». Dirigeants - président : Ektor Caihe. - Association « La Bressola » : 5 000 € Objet : Création et gestion d'écoles catalanes de langue et de continu pour les enfants à partir de 2 ans et création et gestion d'un établissement supérieur destiné à la formation des futurs maîtres d'écoles. Dirigeants - président : Joan Pere Le Bihan ; secrétaire : Andreu Balent ; trésorier : Félip Dorandeu. - Association « Jardin de cocagne Sougey Insertion » : 5 000 € Objet : Développement d'actions d'insertion sociale et professionnelle en faveur de personnes dépourvues d'emploi. Dirigeants - président : Bruno Masson ; secrétaire : Sophie Dupayrat ; trésorier : Patrick Levrat. - Office central de coopération à l'école 74 : 2 000 € Objet : Permettre et favoriser à tous les degrés, dans les écoles et les établissements laïques d'enseignement et d'éducation du département, la création de coopératives scolaires et de foyers coopératifs. Dirigeants - président : Guy Magli ; secrétaire : Cédric Cognioul ; trésorière : Anne-Marie Alais. - Association des auditeurs de l'Institut des hautes études de Défense nationale - Région Nord : 2 000 € Objet : Développer l'esprit de défense de la Nation. Contribuer à la réflexion sur la défense nationale et apporter son concours à l'IHEDN pour l'accomplissement de sa mission. Maintenir et renforcer les liens entre les auditeurs de l'IHEDN. Dirigeants - président : Armand Martin ; secrétaire général : Didier Damiens ; trésorier : Daniel Scrive. - Institut euro-méditerranéen en science du risque : 10 000 € Objet : Favoriser, développer et promouvoir des actions dans le champ de l'éducation d'enseignement supérieur, dans le domaine du risque, dans le cadre euro-méditerranéen. Dirigeants - présidente : Catherine Vesperini ; secrétaire générale : Roselyne Koskas ; trésorier : Richard Olszweski. - Association des étudiants en agri-nature environnement : 3 000 € Objet : Susciter, organiser, engager et diffuser une réflexion continue sur la nature, l'organisation des formations liées au centre de formation de Coqueréaumont des maisons familiales rurales et sur les débouchés professionnels de ces formations. Dirigeants - co-présidents : Jean-Baptiste Savigny et Thomas Couet ; co-trésoriers : Fabien Freret et Ophélie Andrieux. - Association « 5e SET » : 3 000 € Objet : Promouvoir le tennis dans les grandes écoles et les universités. Dirigeants - président : Vivien Mathieu ; vice-président : Matthieu Myszak ; trésorier : Benoit Léandri. - Association pour le développement des études germaniques en France - Prix Pierre Grappin : 4 000 € Objet : Encourager et soutenir la recherche dans le domaine des études germaniques en récompensant des travaux particulièrement réussis. Le Prix Pierre Grappin, qui porte le nom de l'éminent germaniste disparu en 11997, veut plus spécialement favoriser la diffusion des premiers travaux de jeunes chercheurs par une aide à la publication. Dirigeants - président : Roland Krebs ; secrétaire général : Jean Cledière ; trésorière : Nicole Grappin. - La confédération étudiante : 20 000 € Objet : Rassembler, organiser les étudiants, construire et négocier de nouveaux droits pour eux. Défendre leurs intérêts matériaux et moraux. Dirigeants - président : Abdoul Baki Youssoufou ; secrétaire générale : Enora Hamon ; trésorier : Alexandre Boff. - Conseil national handicap (CNH) : 5 000 € Objet : Repérer, analyser, faciliter et promouvoir les initiatives notamment éducatives, sociales culturelles visant à « désingulariser » les personnes concernées par le handicap en favorisant les interactions entre tous les citoyens et en montrant ce que les uns et les autres peuvent s'apporter dans leurs différences. Dirigeants - présidente : Monique Pelletier ; secrétaire général : Roger Salbrieux ; trésorier : Grégoire de Vogue. - Association « Droit au savoir » : 5 000 € Objet : Favoriser la scolarisation et l'insertion professionnelle des jeunes handicapés afin que celles-ci deviennent la norme. Dirigeants - président : Eric Chenu ; secrétaire : Sylvie Lamorte ; trésorier : Nicolas Souveton. - Association « FRATELI » : 15 000 € Objet : Répondre au besoin de nombreux jeunes étudiants d'origines modestes, désireux de réussir et ayant déjà fait leurs preuves dans le système scolaire. A ce titre, la mise en relation durable, sous la forme d'un parrainage, avec un jeune professionnel disposant d'une très bonne connaissance de l'enseignement supérieur et du monde du travail représente un atout capital. Dirigeants - président : Boris Walbaum ; secrétaire général : Amir Sharifi ; trésorier : Guillaume Darbon. - Association « Guilde européenne du raid » : 3 000 € Objet : L'association a pour but toutes activités ayant trait à la préparation, la réalisation et l'exploitation de raids définis comme des voyages sur objectifs, à caractère sportif ou de découverte et, plus généralement toutes initiatives individuelles ou collectives impliquant une aventure personnelle. Les moyens d'action sont l'organisation de stages, réunions, conférences, expositions, festivals et diverses activités, la diffusion de bulletins et l'édition de publications, l'attribution de bourses, prix et récompenses, la création et la gestion de sections régionales et de centres de formation. Dirigeants - président : Sylvain Tesson ; secrétaire : Matthieu de Nenaze ; trésorier : Patrick Laurain. - Association « Voiture & Co » : 10 000 € Objet : Promouvoir et initier le développement de nouvelles pratiques de mobilité. Sensibiliser et accompagner tous les publics vers une mobilité autonome, responsable et respectueuse. Dirigeants - président-administrateur Unique : Albin Gaudaire. - Conseil national contre le bizutage : 2 000 € Objet : Lutter contre le bizutage et contre toute pratique assimilable ainsi que contre toute forme de discrimination exercée à l'entrée d'un établissement d'enseignement ou de formation, scolaire ou socio-éducatif à l'encontre de toute personne ayant refusé de se soumettre aux procédures d'intégration et contre toute infraction à la loi. Dirigeants - présidente : Marie-France Henry ; secrétaire générale : Françoise Mougin ; trésorier : Patrick Pajot. - Association « Groupement national des directeurs de services universitaires des activités physiques et sportives (SUAPS) » : 5 000 € Objet : L'association a pour objet de favoriser le développement de la pratique des activités physiques, sportives et artistiques au sein des diverses structures relevant de la responsabilité des universités et d'entretenir toute relation utile avec d'autres composantes et institutions pouvant participer à la réalisation de ses objectifs. Dans cette perspective, l'association prend appui sur l'étude des problèmes relatifs aux activités physiques et sportives, l'établissement de relations et échanges d'information entres les directeurs de SUAPS, l'organisation de rencontres, colloques, conférences, stages nationaux ou internationaux traitant des questions liées à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives dans les universités. Dirigeants - président : Gilles Durand ; secrétaire : Olivier Brichet ; trésorier : Guy Appere. - Association « International association for student TV and radio France - IASTAR France » : 15 000 € Objet : Mener des actions communes à un niveau strictement national, assurer le développement, le rayonnement, la promotion et la sauvegarde des associations membres, favoriser la formation par l'échange d'animateurs ou par toute autre forme, négocier les financements, les partenariats, les conventions au niveau national et stimuler la création médiatique. Dirigeants - président : Emmanuel Frochot ; secrétaire : Charlotte Waelti ; trésorier : Mathieu Audebeau. - Association « Passeport avenir » : 20 000 € Objet : Favoriser l'accès aux filières d'excellence (Ecoles et Universités) des jeunes issus de milieux populaires. Dirigeants - président : Stéphane Richard ; secrétaire : Pierre Barnabe ; trésorier : Christian Nibourel. - Association « Union nationale des clubs universitaires (U. N. C. U. ) : 20 000 € Objet : Dans le respect de l'éthique universitaire, l'association a pour but : de participer à l'une des missions de l'université en facilitant les activités culturelles, sportives et sociales des étudiants, condition essentielle d'une formation équilibrée et complète ; de contribuer à ouvrir l'université sur la cité et à l'image de marque de l'université ; d'agir en partenariat avec l'ensemble des structures relevant des activités physiques, sportives et de plein air dans l'enseignement supérieur ; de faciliter la préparation et la promotion sociale de ses athlètes de haut niveau notamment universitaires ; d'établir entre les clubs universitaires une solidarité et une entraide effectives ; d'aborder tous les problèmes communs aux clubs universitaires, indépendamment de toute opinion confessionnelle ou politique, au sein du mouvement sportif et dans les instances nationales ayant compétence dans l'éducation ou dans le sport. Dirigeants - président : Ernest Gibert ; vice-présidente : Colette Andrusyszyn ; secrétaire général : Robert Denel ; trésorier : Daniel Bonzoms. - Association "Terre de talents 2010" : 20 000 € Objet : Promouvoir le système éducatif français dans les lycées français à l'étranger. Dirigeants : président : Adrien Le Roy ; secrétaire : Jean Julien Lecocq ; trésorier : Pierre Brechet. - Association "La maison des écrivains et de la littérature" : 10 000 € Objet : Définir et régir les activités de la maison des écrivains et de la littérature. Sa vocation est d'offrir aux écrivains un lieu de rencontre, de recherche, de travail et des services, tout en assurant la diffusion de la littérature contemporaine et patrimoniale. Dirigeants - président : Yves Boudier ; secrétaire général : Arno Bertina ; trésorière : Anne Serre. - Association "Promotion et défense des étudiants" : 11 000 € Objet : Défense des droits et des intérêts matériels et moraux tant collectifs qu'individuels des étudiants par tous les moyens et notamment par la formation des élus étudiants et des responsables associatifs. Dirigeants - président : Guillaume Joyeux ; secrétaire général : Matthieu Bach ; trésorier : Cerise Vincent. - Association "Poésie en liberté" : 5 000 € Objet : Organiser le concours national de poésie des lycéens "Poésie en liberté", de rechercher les partenaires pour ce concours, de privilégier l'internet comme mode de participation, de rédiger le règlement, organiser le jury et la remise des prix en associant les lycéens, d'assurer la publication des meilleurs poèmes, de développer ces activités en langue française et dans d'autres langues enseignées dans les lycées français, favoriser les actions pédagogiques en faveur de la poésie, de favoriser la rencontre et l'échange entre les personnes pratiquant la poésie ainsi que la publication de leurs œuvres. Dirigeants - président : Jean-Marc Muller ; secrétaire générale : Irène Bruandet ; trésorier : Guy Feret. Total programme 231 "vie étudiante" : 207 000,00 €.