NuméroAuteurDépôtTitre
13957Philippe Bonnecarrère23/01/2020Modernisation du fonds stratégique pour le développement de la presse
15862Marie-Pierre Monier07/05/2020Covid 19 - Situation des établissements d'enseignement artisitique
17137Vivette Lopez09/07/2020Relance des petites structures du patrimoine local
17151Yannick Vaugrenard09/07/2020Difficultés de la presse gratuite d'information culturelle
17190Stéphane Piednoir09/07/2020Presse gratuite d'information culturelle
17549Catherine Belrhiti06/08/2020Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales
19543Guillaume Chevrollier17/12/2020Reprise des activités des conservatoires de musique
20950Marie Mercier18/02/2021Disposition visant à instaurer le contrôle d'accès des mineurs aux sites pornographiques gratuits
21399Maurice Antiste11/03/2021Défis de l'éducation aux médias et à l'information
21722Jean-Raymond Hugonet25/03/2021Date de reprise des cours de chant
21789Christine Bonfanti-Dossat25/03/2021Covid-19 et reprise des activités de chant choral
22034Alain Marc08/04/2021Sous-titrages sourds et malentendants lors des éditions ou programmes régionaux
22038Sabine Drexler08/04/2021Crise du Covid-19 et date de reprise de la pratique du chant choral
22275Cédric Perrin15/04/2021Pratique du chant choral et crise sanitaire
22285Olivier Rietmann15/04/2021Pratique du chant choral et crise sanitaire
22320Laurence Garnier22/04/2021Pratique du chant choral durant la crise sanitaire
22492Nadia Sollogoub29/04/2021Reconnaissance du jeu de société comme produit culturel
22567Jean-Pierre Decool29/04/2021Propriété intellectuelle sur les réseaux sociaux
22717Laurence Harribey06/05/2021Pratique du chant choral durant la crise sanitaire
22855Toine Bourrat13/05/2021Avenir de la radio en France
22962Toine Bourrat20/05/2021Modernisation de la télévision numérique terrestre
23335Jean Louis Masson17/06/2021Monument historique menaçant ruine
23544Bruno Rojouan01/07/2021Manque de maîtrise des langues étrangères et programmes en version originale à la télévision
23580Alain Duffourg01/07/2021Valorisation des itinéraires culturels du Conseil de l'Europe dans les territoires français
24238Catherine Dumas26/08/2021Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée
24438Guillaume Chevrollier23/09/2021Rénovation des monuments historiques
24517Jean Louis Masson23/09/2021Monument historique menaçant ruine
24814Else Joseph14/10/2021Diffusion sur une chaîne publique d'un documentaire sur la colonisation totalement orienté contre la France
25463Nassimah Dindar25/11/2021Télévision numérique terrestre à la Réunion
25501Else Joseph25/11/2021Conséquences de la pénurie de papier sur les secteurs du livre et de la presse
25517Yves Détraigne25/11/2021Appel lancé par les 1500 labels indépendants en France
25735Catherine Dumas09/12/2021Avenir de l'église suédoise de Paris
25938Frédérique Gerbaud23/12/2021Réforme des modalités d'acheminement de la presse
26028Catherine Dumas23/12/2021Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée
26121Corinne Imbert13/01/2022Iniquité d'accès à la lecture pour les personnes aveugles
26154Bruno Rojouan13/01/2022Difficultés rencontrées par les aveugles et les malvoyants dans l'accès au savoir et à la culture
26236Laurence Garnier20/01/2022Accès des personnes aveugles au monde du livre
26241Philippe Mouiller20/01/2022Création d'un service public de lecture en faveur des personnes déficientes visuelles
26242Pierre Laurent20/01/2022Accès au monde du livre au bénéfice des aveugles
26254Hervé Marseille20/01/2022Accès des personnes aveugles aux ouvrages
26258Jean Sol20/01/2022Accès réel des aveugles au monde du livre
26273Christian Klinger20/01/2022Véritable accès au monde du livre pour les déficients visuels
26275Yves Détraigne20/01/2022Transcription des livres en braille
26311Michel Dagbert20/01/2022Difficultés d'accès aux livres pour les personnes aveugles et malvoyantes
26317Laurent Burgoa20/01/2022Conséquence de l'augmentation du prix du papier pour la presse écrite
26377Olivier Paccaud27/01/2022Diffusion du système braille
26379Laurence Rossignol27/01/2022Garantir l'accès des personnes mal-voyantes aux livres
26416Alain Duffourg27/01/2022Développement de l'édition de livres en braille
26417Alain Duffourg27/01/2022Label du patrimoine européen
26456Kristina Pluchet27/01/2022Accès à la lecture des personnes non voyantes
26461Michel Dagbert27/01/2022Réforme du transport postal
26508Cyril Pellevat03/02/2022Diffusion des ouvrages transcrits en braille et difficultés d'accès à la culture des personnes malvoyantes
26680Didier Marie10/02/2022Accès des personnes aveugles et malvoyantes au livre
26682Jean-Pierre Corbisez10/02/2022Situation des musiciens intervenants
26722Philippe Tabarot17/02/2022Accès aux livres pour les personnes non-voyantes
26802Yves Détraigne17/02/2022Dangers de la compression du son
26819Laurent Lafon17/02/2022Sortie de crise pour les intermittents du spectacle
26902Else Joseph24/02/2022Défaut de moyens attribués aux unités départementales de l'architecture et du patrimoine dans le cadre du plan de relance
26905Christine Herzog24/02/2022Prise en charge des personnels de la citadelle de Bitche affectés aux visites pendant la pandémie
26929Pascal Allizard24/02/2022Avenir de la langue française
26933Michel Dagbert24/02/2022Frais d'expédition de livres à l'étranger
26987Sonia De La Provôté03/03/2022Situation des musiciens intervenants titulaires du diplôme universitaire de musicien intervenant

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