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Sommaire

1 Loi n° 91-1381 du 30 décembre 1991 relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs.

2 C. Bataille, député du Nord, rapport sur l'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité, tome I : les déchets civils, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Assemblée Nationale n° 2689, Sénat n° 299, mars 1996

3 C. Bataille, député du Nord, rapport sur l'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité, tome II : les déchets militaires, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Assemblée Nationale n° 541, Sénat n° 179, décembre 1997

4 cf. supra le texte de l'article 4.

5 Ce décret a par la suite été annulé le 28 février 1997 par le Conseil d'État.

6 "Un noyau ne se désintègre qu'une seule fois si bien qu'une quantité de radioélément composée de N0 atomes voit ceux-ci disparaître progressivement. Le temps T au bout duquel il ne reste plus que N0 / 2 atomes radioactifs s'appelle «période»". in Les déchets nucléaires, par J. Teillac, Presses Universitaires de France, Paris, 1988.

7 Mox pour Mixed Oxyde Fuel

8 Cogema dans l'industrie mondiale du cycle du combustible nucléaire, Cogema, Paris, 1997

9 Les Echos, 1er avril 1998

10 T.H. Pigford, cité dans Transmutation des radionucléides à vie longue : principes, méthodes, réacteurs, accélérateurs, Jean-Paul Schapira, DEA, Universités Paris XI, Grenoble 1, Tours, INSTN, 1997-1998

11 Jean Teillac, les déchets nucléaires, Presses Universitaires de France, Paris, 1988

12 cette capture d'un neutron est suivie de deux désintégrations â-

13 S. Sala, op. cit.

14 d'après Cogema, document fourni aux Rapporteurs

15 NuclearFuel, 20 avril 1998

16 source : DGEMP

17 source : Cogema

18 source : Cogema

19 source : Cogema

20 le moindre obstacle physique arrête les rayonnements , qu'ils proviennent d'ailleurs du plutonium ou des actinides mineurs

21 EDF Production Transport, Délégation aux combustibles, 1997

22 EDF, op. cit.

23 Bertrand Barré, Directeur des réacteurs nucléaires, CEA, 2 avril 1998

24 AFP, 13 mars 1998

25 Courrier du CNRS, 1er avril 1998

26 25 % : résultat expérimental ; 41 % : calcul non encore confirmé expérimentalement

27 La Recherche 1/4/98

28 M. Genet, Université de Paris-Sud, Institut de Physique Nucléaire, Groupe de Radiochimie, communication aux Rapporteurs

29 dissolution par l'eau

30 Courrier du CNRS, 1er avril 1998

31 lixiviation : corrosion par l'eau

32 La physique du recyclage du plutonium, rapport du groupe de travail du Comité des sciences nucléaires, AEN-OCDE, Paris, 1996

33 La physique du recyclage du plutonium, AEN-OCDE, op. Cit.

34 Auditions du 2 avril 1998

35 Framatome, documents remis aux Rapporteurs, avril 1998

36 source : Framatome, op. cit.

37 source : Framatome, op. cit.

38 Framatome, op. cit.

39 il existe toutefois une fonction de borification d'urgence à concentration plus basse

40 source : Framatome, op. cit.

41 optimisant les solutions actuelles, par opposition à un réacteur révolutionnaire fondé sur des concepts totalement innovants

42 Auditions organisées par M. Claude Birraux, le 4 mars 1998, dans le cadre de la préparation de son rapport

43 source : Framatome, juin 1997

44 dans ce dernier cas, la teneur globale en plutonium du Mox doit être augmentée pour compenser les effets des isotopes pairs défavorables

45 source : Cogema, mai 1998

46 source : Cogema, mai 1998

47 source : Cogema

48 AFP 18 février 1998

49 selon AIEA (statistiques du parc nucléaire), AFP et Cogema

50 La Lettre d'Amérique, le conseiller nucléaire de l'ambassade de France à Washington, n° 51, 22 janvier 1998

51 entretien avec M. Daniel Leroy, attaché nucléaire à l'ambassade de France à Washington, 21 avril 1998

52 S. Sala, thèse de doctorat, Université de Provence, 1995

53 B. Boullis, retraitement et séparation des radionucléides à vie longue, in Les déchets nucléaires, les éditions de physique, Paris, 1997

54 production de 8,5 kg d'Am 241 par décroissance naturelle du Pu 241 du combustible neuf

55 B. Boullis, CEA

56 source : CEA - UO2 enrichi à 3,5 % - 33 000 MWj/t - gaine zircalloy - 3 ans après le déchargement

57 source CEA - calcul César 4

58 en gramme par tonne de métal lourd irradié

59 Le retraitement poussé, notion utilisée dans le document de travail Mandil-Vesseron est entendu comme le retraitement allant jusqu'à la séparation des produits de fission et des actinides mineurs.

60 autorisation n° 50046/97 de février 1997

61 B. Barré, DRN, CEA, le programme d'irradiation dans Phénix, 6/1/98, rev.4

62 on sait en effet ralentir - " modérer " en terme technique - un neutron alors qu'on ne sait pas augmenter son énergie

63 F. Wolff-Bacha, thèse de doctorat en sciences, Université Paris XI Orsay, juillet 1997

64 C. Birraux, rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, n° 3491 Assemblée Nationale, n° 300 Sénat, Paris, mars 1997

65 F. Wolff-Bacha, op. cit.

66 Nature 29/1/98

67 H. Nifenecker, les systèmes hybrides de production d'énergie, in Les déchets nucléaires, les éditions de physique, op. cit.

68 C. Birraux, rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, n° 3491, op. cit.

69 cité par H. Nifenecker, op. cit.

70 Les réacteurs hybrides, synthèse au 17/3/98, Bertrand Barré, DRN, CEA

71 Handelsblatt 18/3/98

72 F. Wolff-Bacha, thèse présentée pour obtenir le grade de docteur ès sciences, Université Paris XI Orsay, juillet 1997

73 CEA, B. Barré, op. cit.

74 Jean-Paul Schapira, le dossier des déchets nucléaires, in Les déchets nucléaires, Les éditions de physique, Paris, 1997

75 combustible de référence : REP 900 MWe ; combustible UO2 enrichi à 3,5 % en U235 ; rendement : 33 % ; facteur de charge : 70 % ; 5,52 TWh

76 M. Salvatores et A. Zaetta, Transmutation : physique et stratégies, in Les déchets nucléaires, les éditions de physique, Paris, 1997

77 M. Salvatores et A. Zaetta, op. cit.

78 source : Cogema, cité dans J-P Schapira, le dossier des déchets nucléaires, in Les déchets nucléaires, les éditions de physique, Paris, 1997

79 C. Birraux, député de Haute-Savoie, rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, au nom de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques, n° 2651 Assemblée Nationale, n° 278 Sénat, mars 1996

80 M. Salvatores et A. Zaetta, op. cit.

81 A. Giacometti, Etude neutronique des noyaux lourds formés dans les cycles du combustible nucléaire, thèse, Orsay, mai 1978, citée dans J-P Schapira, transmutation des radionucléides à vie longue : principes, méthodes, réacteurs, accélérateurs, op. cit.

82 les flux moyens de neutrons d'un REP ou d'un RNR sont respectivement de 3,5. 1014 et 3,5.1015 n/s/cm2

83
les chiffres concernant les fissions cumulées prennent en compte le spectre des produits résultant de la destruction d'un actinide. Si l'on veut améliorer les performances de transmutation, on est amené à prolonger l'irradiation jusqu'à ce que 90 % des noyaux initiaux soient fissionnés, soit directement, soit à travers les corps lourds formés à partir d'eux.

84 P. Bernard, Direction de programme Loi de 1991, direction du cycle du combustible, CEA, note aux Rapporteurs, Paris, juin 1998

85 P. Bernard, op. cit.

86 F. Wolff-Bacha, thèse de doctorat en sciences, op. cit.

87 audition du mardi 2 juin 1998

88 J-P Schapira, transmutation des radionucléides à vie longue, op. cit.

89 Communiqué de presse du comité interministériel sur la politique nucléaire et la diversification énergétique : orientations gouvernementales, 2 février 1998

90 communiqué de presse du comité interministériel du 2/2/98, op. cit.

91 Christian Bataille, député du Nord, rapport sur la gestion des déchets nucléaires civils, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, op. cit.

92 Andra et Sciences & Avenir, juin 1998.

93 Communiqué du Gouvernement, 2/2/1998, op. cit.

94 PFVL : produits de fission à vie longue ; AM : actinides mineurs

95 Communiqué du Gouvernement, 2/2/1998, op.cit.

96 Le point sur la gestion des déchets radioactifs, AEN-OCDE, Paris, 1996

97 Les programmes de gestion des déchets nucléaires dans les pays de l'OCDE, AEN-OCDE, Paris, mai 1998

98 Le point sur la gestion des déchets radioactifs, AEN-OCDE, Paris, 1996

99 Les programmes de gestion des déchets nucléaires dans les pays de l'OCDE, AEN-OCDE, op. cit.

100 Le point sur la gestion des déchets radioactifs, AEN-OCDE, op. cit.

101 Les programmes de gestion des déchets nucléaires dans les pays de l'OCDE, AEN-OCDE, op. cit.

102 visite des installations du CEA à Cadarache, 23 avril 1998

103 selon CEA, op. cit.

104 N. Dacheux, R. Podor, V. Brandel, M. Genet, Journal of nuclear materials, 252 (1998), 179-186

105 pour le détail des résultats des consultations, comme pour l'ensemble du dossier, consulter le rapport de la DSIN en date du 1er décembre 1997, publié par Enerpresse, n° 7026, 4 mars 1998

106 C. Birraux, député de Haute-Savoie, rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Assemblée Nationale n° 2417, Sénat n° 155, décembre 1991

107 D. Iracane, projet ETLD, DCC, CEA, visite des installations du CEA Cadarache, 23 avril 1998

108 source : D. Iracane, projet ETLD, CEA, op. cit.

109 source : CEA, op. cit.

110 source :CEA

111 audition de M. Détraz, op . cit. - coût estimé inférieur à 2 milliards, majoré de 50 %, dont 50 % à la charge de la France, dans le cadre d'une coopération internationale

112 le CEA annonce la fin 1998 comme date de disponibilité d'une estimation précise de l'investissement


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