Rapport d'information n° 442 (1978-1979) de M. Noël BERRIER , fait au nom de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale, déposé le 26 juin 1979
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Sommaire du rapport
CHAPITRE I. La réflexion de l'Assemblée sur le rôle de l'UEO
Les discours du Président de l'Assemblée (p.7)
La présentation du rapport du Conseil des ministres (p.9)
La réponse de l'Assemblée au rapport annuel du Conseil (p.10)
CHAPITRE II. L'information de l'Assemblée sur l'action gouvernementale
CHAPITRE III. Les aspects politiques des questions de sécurité
Les conséquences d'un prochain élargissement des Communautés européennes pour la défense de l'Europe et l'UEO (p.24)
La sécurité en Méditerranée (p.26)
La sécurité européenne et les problèmes africains (p.29)
La Chine et la sécurité européenne (p.32)
Le terrorisme international (p.34)
Les relations extérieures de l'Europe (p.35)
CHAPITRE IV. Les aspects militaires des questions de sécurité
La mobilité stratégique (p.37)
Le désarmement (p.38)
La limitation des armes stratégiques (p.41)
Une politique européenne d'armements (p.44)
CHAPITRE V. Les aspects scientifiques et technologiques des ques tions de défense
Concurrence et coopération entre les Etats-Unis et l'Europe dans le domaine des techniques de pointe (p.47)
Les satellites d'application (p.51)
Les déclarations de M. Peijnenburg, ministre des Affaires scientifiques des Pays-Bas (p.53)
CHAPITRE VI. La vie institutionnelle et administrative de l'Assemblée et ses relations avec les Parlements nationaux
L'élection du Bureau (p.54)
La mise en oeuvre du Règlement de l'Assemblée (p.54)
Les relations avec les Parlements nationaux (p.56)
Annexe: Déclaration des parlementaires communistes, conformément à l'art. 108, alinéa 2 du règlement du Sénat (p.61)