Rapport d'information n° 171 (1979-1980) de M. Léon EECKHOUTTE , fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 8 février 1980
Avertissement : le texte intégral de ce rapport n'est pas disponible en ligne.
Sommaire du rapport
INTRODUCTION
COMPTE RENDU DU VOYAGE TITRE PREMIER. L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
CHAPITRE PREMIER. Les institutions de l'enseignement supérieur
A. Organigramme de l'administration
B. Le Ministère de l'Enseignement supérieur et secondaire spécialisé
C. Les caractéristiques budgétaires et législatives
CHAPITRE 2. L'organisation des établissements d'enseignement supérieur
A. Les organes de direction
B. Le personnel enseignant
CHAPITRE 3. L'accès à l'enseignement supérieur
A. La définition des besoins
B. Les modalités du concours de sélection
C. Le cas particulier d'Akademgorodok
D. La composition sociologique des étudiants
CHAPITRE 4. L'organisation et le déroulement des études
A. Les programmes
B. L'aide sociale et le placement Conclusions
TITRE II. LA CONSERVATION ET LA PROMOTION DU PATRIMOINE CULTUREL
CHAPITRE PREMIER. L'organisation administrative de la conservation du patrimoine
A. Organismes des institutions administratives et textes de références
B. Les données budgétaires
CHAPITRE 2. Bilan et perspective de la politique du patrimoine
A. Bilan des restaurations
B. Les difficultés de la mise en oeuvre de la politique de conservation du patrimoine Conclusions TITRE III. LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
CHAPITRE PREMIER. L'organisation administrative de la protection de l'environnement A. Les textes de référence
1. La Constitution
2. L'arrêté du 29 décembre 1972
3. L'arrêté du 1er décembre 1978 B. La répartition des compétences entre les différents organes
1. Le Ministère de l'Agriculture
2. Le Ministère de la Bonification des Sols et des Eaux
3. Le Comité d'Etat des Forêts
4. Le Ministère de la Pêche
5. Le Ministère de la Santé
6. Le Ministère de l'Intérieur
7. Le Ministère de l'Energie et de l'Electrification
8. Le Ministère de la Géologie
CHAPITRE 2. Les problèmes de la politique de l'environnement
A. Les données budgétaires
B. Les perspectives offertes par le Comité d'Etat pour l'hydrométéorologie Conclusions ANNEXES:
I. Structure du système d'enseignement en URSS
II. Evolution du nombre des admissions et des diplômés de l'enseignement supérieur
III. Effectif des diplômes de l'enseignement supérieur répartis par régime d'études
IV. Répartition de la population active par branche d'activité économique et taux de diplômés de l'enseignement supérieur dans les branches d'activité économique
V. Loi du 15 décembre 1978 de la RSFSR relative à la protection et à l'utilisation des monuments d'architecture et de culture
VI. Loi fondamentale de l'URSS (extraits):
Chapitre 2. Système économique
Chapitre 8. URSS, Etat fédéré
VII. Exécution de la résolution du comité exécutif de la région de Moscou du 16 décembre 1974 sur la lutte contre le bruit dans les entreprises, les villes et autres lieux habités (extraits)
VIII. Plan général de la protection de la nature et de création de parcs de réserves sur le territoire de la région de Moscou jusqu'en 1990
IX. Chronologie sommaire de l'histoire de l'URSS et des villes-étapes: Moscou, Novossibirsk, Tachkent, Samarkande, Boukhara, Kiev
X. Carte itinéraire de la mission