Rapport d'information n° 404 (1985-1986) de MM. Michel SOUPLET , Philippe FRANÇOIS , Roland GRIMALDI , Rémi HERMENT , Michel RIGOU et Michel SORDEL , fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 11 juin 1986
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Sommaire du rapport
Avant-Propos (p.11)
Introduction (p.13)
Première partie: L'environnement de la filière bioéthanol (p.17)
Chapitre premier: Les expériences étrangères (p.19)
I. Les Etats-Unis (p.19)
II. Le Brésil (p.22)
Chapitre 2: Les prises de position sur la filière bioéthanol (p.27)
I. Les déclarations ministérielles (p.27)
A. Les interventions au Parlement en 1985 et 1986 (p.27)
1. M. Jacques Chirac, Premier ministre 2. M. Henri Nallet, ministre de l'Agriculture 3. M. Martin Malvy, secrétaire d'Etat chargé de l'Energie 4. M. Pierre Beregovoy, ministre de l'Economie, des Finances et du Budget B. Le colloque de l'ADECA (Association pour le développement de l'Ethanol carburant agricole)
(p.36)
II. Les opinions de personnes qualifiées (p.38)
A. M. André Giraud, ancien ministre de l'Industrie (p.38)
B. M. Michel Rolant, Président de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie (AFME)
(p.39)
III. Les discussions communautaires (p.40)
A. Les "avis partagés" du livre vert (juillet 1985)
(p.40)
B. Le Memorandum céréales (novembre 1985)
et le règlement céréales (mai 1986)
(p.42)
Deuxième partie: La fiabilité de la filière bioéthanol (p.45)
Chapitre premier: La protection de l'environnement (p.49)
I. La pollution de l'air (p.49)
A. L'Etude de l'Agence pour la qualité de l'air (p.49)
B. Les conclusions de l'Association française des ingénieurs et techniciens de l'environnement (AFITE)
(p.53)
II. Les autres griefs (p.53)
Chapitre 2: Le fonctionnement des moteurs (p.55)
I. Les performances intrinsèques du bioéthanol (p.55)
A. Fonctionnement du moteur (p.55)
B. Démixion (p.57)
C. Compatibilité des matériaux (p.57)
D. Pollution (p.58)
II. Le bioéthanol comparé aux autres composants oxygénés (p.59)
Chapitre 3: la maîtrise des processus de production (p.61)
I. La technologie de fabrication du bioéthanol (p.61)
A. Les principes (p.61)
B. Les procédés industriels (p.62)
II. La production de bioéthanol (p.63)
III. Les gisements de productivité (p.65)
A. La sélection et la production végétales (p.65)
B. La technologie (p.66)
C. La valorisation des coproduits (p.67)
Chapitre 4: Le bilan énergétique de la production de bioéthanol (p.69)
I. Les principales estimations disponibles (p.69)
A. L'analyse du Cemagref (Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts)
(p.69)
B. L'approche de l'ENI (Ente nazionale idrocarburi)
(p.70)
C. Les calculs de l'AFB (Association française de la biomasse)
(p.71)
D. Le recensement du rapport Linkohr (p.71)
E. Récapitulatif des études récentes (p.73)
II. L'étude commandée par le groupe de travail éthanol du Sénat (p.74)
A. Méthodologie (p.74)
B. Production d'éthanol de blé (p.76)
C. Production de carburant (p.78)
D. Conclusions (p.80)
Chapitre 5: la disponibilité de la matière première agricole (p.83)
I. La diversité des sources d'approvisionnement (p.83)
II. La pérennité de l'approvisionnement (p.84)
III. La baisse tendancielle des prix (p.86)
Troisième partie: la compétitivité de la filière bioéthanol (p.87)
Chapitre premier: La fixation du prix de revient du bioéthanol (p.89)
I. Le cadre méthodologique (p.89)
A. La problématique microéconomique (p.89)
B. L'approche macroéconomique (p.90)
II. Les estimations disponibles (p.92)
A. La fourchette des prix de revient (p.92)
B. Les différents modes de calcul (p.93)
C. L'étude commandée par le groupe de travail éthanol (p.95)
III. Le cadrage macroéconomique (p.101)
A. L'analyse du rapport Jacquot (p.101)
B. Les éléments d'information disponibles (p.103)
C. L'étude commandée par le groupe de travail éthanol (p.106)
Chapitre 2: Le prix d'intérêt de l'éthanol (p.111)
I. Les études de l'IFP (institut français du pétrole)
(p.111)
II. La doctrine des milieux pétroliers (p.114)
III. Les autres sources d'information (p.115)
IV. Le rapport Molle (p.117)
Chapitre 3: L'évolution des prix du pétrole (p.119)
I. La baisse du prix du pétrole implique une modification de la carte pétrolière génératrice, à terme, d'un troisième choc pétrolier (p.119)
A. Le ralentissement de la prospection (p.119)
B. La délocalisation du raffinage (p.120)
C. La concentration des réserves (p.121)
II. La baisse des prix du pétrole génère des mécanismes correcteurs à court terme (p.124)
A. Le redressement du marché n'est plus exclu à court terme (p.124)
B. Les anticipations sont modifiées (p.125)
III. La sensibilité des programmes bioéthanol à la baisse du prix du pétrole (p.125)
A. L'examen des expériences étrangères (p.125)
B. Les conclusions pour la France (p.127)
Chapitre 4: L'opportunité de la filière bioéthanol (p.129)
I. La rentabilité des filières concurrentes (p.129)
A. Les remonteurs d'octane (p.129)
B. La modification du raffinage (p.131)
II. La rentabilité de la filière bioéthanol: quelles subventions? (p.132)
A. Les différentes approches méthodologiques (p.133)
B. L'application de ces principes au cas français (p.135)
Quatrième partie: Conclusion et propositions (p.139)