Rapport d'information sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 35e session ordinaire (1989-1990) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement.

Rapport d'information n° 438 (1990-1991) de M. Pierre JEAMBRUN , fait au nom de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale, déposé le 2 juillet 1991

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Sommaire du rapport

INTRODUCTION (p. 5)
CHAPITRE PREMIER : LES GRANDS DISCOURS POLITIQUES (p. 15)
Section 1 : Discours de M. Charles Goerens, président de l'Assemblée de l'U.E.0(5 juin 1989)
(p. 15)
Section 2 : Discours de M. Younger, ministre de la Défense du RoyaumeUni, président en exercice du conseil des ministres (6 juin 1989)
(p. 20)
Section 3 : Discours de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de la Défense (7 juin et 5 décembre 1989)
(p. 28)
Section 4 : Discours de M. Eyskens, ministre des Affaires étrangères de Belgique, président en exercice du conseil des ministres (5décembre 1989)
(p. 41)
Section 5 : Discours de M. Skubiszewki, ministre des Affaires étrangères de Pologne (22 mars 1990)
(p. 48)
Section 6 : Discours de M.Genscher, vice-chancelier, ministre des Affaires étrangères de la République fédérale d'Allemagne (23 mars 1990)
(p. 52)
CHAPITRE II : LES PRINCIPAUX DEBATS ET LES INTERVENTIONS DES DELEGUES FRANCAIS (p. 60)
Section 1 : La session de juin 1989 (5-8 juin 1989)
(p. 60)
1.Le rapport du comité des présidents présenté par M.JeanPierreFourré, président de la Délégation française (p. 60)
2.Le débat d'urgence sur le massacre des étudiants en Chine (p. 62)
3.Le développement des relations Est-Ouest et la sécurité européenne (p. 62)
4.L'avenir de la sécurité européenne. Réponse au rapport annueldu Conseil (p. 70)
5.Les techniques nouvelles et leurs incidences sur la défense de l'Europe (p. 71)
6.Les relations de l'U.E.O. avec les Parlements et le public (p. 73)
Section 2. : La session de décembre 1989 (4-7 décembre 1989)
(p. 73)
1.L'U.E.O dans le marché unique européen (p. 73)
2.La sécurité de l'Europe et les événements survenus au Proche et au Moyen-Orient (p. 76)
3.Etablissement d'un ordre de paix et de sécurité en Europe (p. 77)
Section 3 : La session extraordinaire de Luxembourg (2223mars1990)
(p. 78)
ANNEXE. : Principales recommandations adoptées par l'Assemblée de l'U.E.O. au cours de la 35e session ordinaire (p. 87)