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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours des 40e et 41e sessions ordinaires (1988-1989 et 1989-1990) de cette Assemblée, adressée à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement.

3 juillet 1991 : Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours des 40e et 41e sessions ordinaires (1988-1989 et 1989-1990) de cette Assemblée ( rapport d'information )

 

Rapport d'information n° 446 (1990-1991) de M. Louis JUNG, fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe, déposé le 3 juillet 1991

Avertissement : le texte intégral de ce rapport n'est pas disponible en ligne.

Sommaire du rapport

INTRODUCTION (p. 3)
Chapitre premier : Les travaux de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (p. 15)
Section I - La 40e session ordinaire (p. 15)
Paragraphe premier - La première partie de la 40e session (2-6 mai 1988)
(p. 15)
Paragraphe 2 - Les réunions d'été des commissions (Athènes,27 juin-1er juillet 1988)
(p. 39)
Paragraphe 3 - La deuxième partie de la 40e session (3-8 octobre 1988)
(p. 39)
Paragraphe 4 - La troisième partie de la 40e session (30 janvier-3 février 1989)
(p. 62)
Paragraphe 5 - La quatrième partie de la 40e session : le quarantième anniversaire du Conseil de l'Europe (5 mai 1989)
(p. 96)
Section II - La 41e session ordinaire (p. 100)
Paragraphe premier - La première partie de la 41e session (8-12 mai 1989)
(p. 100)
Paragraphe 2 - La deuxième partie de la 41e session (3-7 juillet 1989)
(p. 129)
Paragraphe 3 - La troisième partie de la 41e session (21-29 septembre 1989)
(p. 131)
Paragraphe 4 - La quatrième partie de la 41e session (29 janvier-2 février 1990)
(p. 143)
Chapitre 2 : Les grands discours politiques (p. 154)
Section I - Allocution de Sa Sainteté le papeJean-Paul II et discours de bienvenu du président Louis Jung (p. 154)
Section II - Allocution du Président François Mitterrand et discours de bienvenue du président Louis Jung (p. 159)
Section III - Discours de M. Lech Walesa à l'occasion de la remise du prix desDroits de l'homme du Conseil de l'Europe (p. 163)
Section IV - Discours de M. Mikhaïl Gorbatchev, président du Soviet suprême de l'Union soviétique (p. 166)
Section V - Exposé de M. Throvald Stoltenberg, ministre des affaires étrangèresde Norvège, président en exercice du Comité des ministres du Coneil de l'Europe (p. 176)
Section VI - Exposé de Mme Catherien Lalumière, secrétaire général du Conseil de l'Europe (p. 181)
Section VII - Exposé de M; Jacques Delors, président de la Commission des Communautés européennes (p. 186)
Section VIII - Exposé de M. Turgut Ozal, premier ministre de Turquie (p. 194)
Section IX - Exposé de M. Miklos Nemeth, premier ministre de Hongrie (p. 200)
Section X - Exposé de M. Tadeusz Mazowiecki, premier ministre de Pologne (p. 203)
Section XI - Communication de M. Joao de Deus Pinheiro, ministre des affaires étrangères du Portugal, président en exercice du Comité des ministres du Conseil de l'Europe (p. 208)
Section XII - Exposé de M. Georges Vassiliou, président de la République de Chypre (p. 213)
ANNEXE : Principales recommandations et résolutions adoptées au cours des 40e et 41e sessions ordinaires (p. 219)
TABLE DES MATIERES : Liste des textes adoptés par l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours des 40e et 41e sessions ordinaires (p. 281)