Rapport d'information n° 355 (1991-1992) de M. Louis JUNG , fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe, déposé le 20 mai 1992
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Sommaire du rapport
INTRODUCTION (p. 5)
. Composition de la Délégation (p. 5)
. Structures du Conseil de l'Europe (p. 7)
. Présentation de la 42ème session ordinaire (p. 13)
CHAPITRE PREMIER - La participation de la Délégation française aux travaux de l'Assemblée parlementaire (p. 15)
Section I. - La première partie de la 42ème session ordinaire (7-11 mai 1990)
(p. 15)
Section II. -Session d'été (Innsbruck - 29 juin au 3 juillet 1990)
(p. 54)
Section III. - La deuxième partie de la 42ème session ordinaire (26 septembre au 4 octobre 1990)
(p. 55)
Paragraphe premier : Le débat sur la C.S.F.E. (26-27 septembre 1990)
(p. 56)
Paragraphe 2 : Les débats de l'Assemblée parlementaire (28 septembre - 4 octobre 1990)
(p. 81)
Section IV. - La troisième partie de la 42ème session ordinaire (28 janvier - 1er février 1991)
(p. 120)
CHAPITRE II. - Les prncipaux discours prononcés devant l'Assemblée pendant la 42ème session ordinaire et les questions posées par les délégués français (p. 166)
Section I. -Première partie de la 42ème session ordinaire (7-11 mai 1990)
(p. 166)
Section II. -Débat C.S.C.E. (26-27 septembre 1990)
(p. 196)
Section III. - Deuxième partie de la 42ème session ordinaire (26 septembre-4 octobre )
(p. 205)
Section IV. -Troisième partie de la 42ème session ordinaire 28 janvier-1er février 1991)
(p. 227)
ANNEXES : (p. 257)
- Principales recommandations et résolutions adoptées au cours de la 42ème session ordinaire (p. 257)
- Liste des textes adoptés par l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europeau cours de la 42ème session ordinaire (p. 305)