Rapport d'information n° 147 (1992-1993) de M. Bernard HUGO , fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 18 décembre 1992
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Sommaire du rapport
INTRODUCTION (p. 5)
PREMIERE PARTIE : LE XVe CONGRES DE LA CONFERENCE MONDIALE DE L'ENERGIE (p. 7)
I. LES PERSPECTIVES ENERGETIQUES DANS UN MONDE DE NEUF MILLIARDS D'HABITANTS (p. 7)
A. PRINCIPALES CONCLUSIONS DU RAPPORT (p. 8)
B. LES DONNEES SPECIFIQUES A L'EUROPE DE L'OUEST (p. 9)
II. LES PRINCIPAUX THEMES DU CONGRES (p. 12)
A. ENERGIE ET ENVIRONNEMENT (p. 12)
B. ENERGIE ET ECONOMIE (p. 12)
C. ENERGIE ET DEVELOPPEMENT (p. 14)
D. ENERGIE ET COOPERATION (p. 14)
III. LES CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS ESSENTIELLES DU CONGRES (p. 15)
A. LES CONCLUSIONS (p. 15)
B. LES RECOMMANDATIONS (p. 15)
DEUXIEME PARTIE : L'EVOLUTION DE L'ECONOMIE ESPAGNOLE DANS LE CONTEXTE EUROPEEN (p. 19)
CHAPITRE PREMIER : LE MIRACLE ESPAGNOL,19I. L'IMPACT POSITIF DE L'ADHESION DE L'ESPAGNE A LA COMMUNAUTE EUROPEENNE (p. 19)
A. L'ECONOMIE ESPAGNOLE AVANT 1986 (p. 19)
1. La forte croissance des années 1960-1980 (p. 20)
2. Une mutation inachevée (p. 22)
a)
Une agriculture retardataire (p. 22)
b)
La faiblesse du capitalisme industriel (p. 23)
c)
Un niveau de vie qui reste faible (p. 24)
d)
Un développement régional déséquilibré (p. 24)
B. 1986 : L'ESPAGNE ADHERE A LA COMMUNAUTE EUROPEENNE (p. 26)
1. Le nouvel eldorado (p. 27)
a)
La libéralisation des flux commerciaux (p. 27)
b)
La libéralisation des mouvements de capitaux (p. 30)
c)
La "manne" des fonds structurels européens (p. 32)
2. L'Espagne rattrape son retard sur l'Europe (p. 33)
II. PROBLEMES ACTUELS ET PERSPECTIVES D'AVENIR DE L'ECONOMIE ESPAGNOLE (p. 34)
A. LE RALENTISSEMENT CONJONCTUREL DE LA CROISSANCE (p. 34)
1. Le ralentissement de l'activité depuis 1990 (p. 34)
2. L'infléchissement de la dynamique communautaire (p. 36)
B. DES PROBLEMES STRUCTURELS PERSISTANTS (p. 37)
1. Une croissance inflationniste... (p. 37)
2.... largement liée à une dérive des coûts salariaux (p. 37)
3. Un taux de chômage qui reste très élevé (p. 38)
4. Des déficits budgétaires et commerciaux importants (p. 38)
C. LES PERSPECTIVES DE L'UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE (p. 39)
III. LA NECESSITE D'UNE POLITIQUE ECONOMIQUE VOLONTAIRE (p. 40)
A. LES RECOMMANDATIONS DE L'O.C.D.E. (p. 40)
B. LE PLAN DE CONVERGENCE PROPOSE PAR LE GOUVERNEMENT (p. 41)
CHAPITRE 2 : ASPECTS PARTICULIERS DE L'ECONOMIE ESPAGNOLE (p. 43)
I. L'AGRICULTURE ESPAGNOLE (p. 43)
A. PRESENTATION GENERALE (p. 43)
1. Des conditions naturelles pas toujours favorables (p. 43)
2. L'exploitation des ressources (p. 44)
a)
Les problèmes structurels (p. 44)
b)
Des efforts de mise en valeur (p. 44)
3. La place importante de l'activité agricole dans l'économie nationale (p. 45)
a)
Part de l'agriculture et des industries agro-alimentaires dans le P.I.B. marchand (p. 45)
b)
Population employée dans l'agriculture (p. 46)
c)
Production finale et valeur ajoutée (p. 46)
B. LES PRODUCTIONS (p. 45)
1. Les productions végétales (p. 47)
2. Les productions animales (p. 48)
3. Les industries agricoles et alimentaires (p. 50)
C. ATOUTS ET HANDICAPS DE L'AGRICULTURE ESPAGNOLE (p. 51)
D. L'AGRICULTURE ESPAGNOLE DANS LE CONTEXTE EUROPEEN (p. 52)
1. Concurrence et complémentarités (p. 53)
2. Les problèmes posés par l'élargissement de la Communauté (p. 54)
3. L'agriculture espagnole et la politique agricole commune (p. 55)
a)
La réglementation communautaire (p. 55)
b)
Les aides communautaires (p. 56)
4. Le commerce extérieur agricole et alimentaire (p. 56)
II. LE SECTEUR ENERGETIQUE (p. 57)
A. LES AXES PRINCIPAUX DU NOUVEAU PLAN ENERGETIQUE NATIONAL (P.E.N.)
(p. 57)
B. LES DIFFERENTES SOURCES D'ENERGIE (p. 58)
1. Un secteur pétrolier atypique et en pleine mutation (p. 58)
2. Un pari clair sur le gaz (p. 60)
3. L'électricité (p. 61)
4. Un plan d'économies d'énergie (p. 62)
C. LES CONSEQUENCES PREVISIBLES DU NOUVEAU P.E.N. (p. 62)
CHAPITRE 3 : QUELLE PLACE POUR LA FRANCE SUR LE MARCHE ESPAGNOL ? (p. 65)
A. LA FRANCE : PARTENAIRE DE PREMIER PLAN DE L'ESPAGNE (p. 65)
1. Le développement des relations commerciales franco-espagnoles (p. 65)
a)
Des données globales favorables à la France (p. 65)
b)
L'analyse sectorielle (p. 67)
2. L'importance des investissements directs français (p. 69)
B. QUELLES SONT LES PERSPECTIVES D'AVENIR ? (p. 71)
1. Une stratégie d'accueil réaffirmée (p. 71)
2. Un marché qui reste porteur (p. 72)
TROISIEME PARTIE : L'EXPOSITION UNIVERSELLE DE 1992 (p. 75)
I. UNE TENTATIVE DE PRESENTATION (p. 75)
A. PRESENTATION GENERALE (p. 75)
B. LE PAVILLON DE LA FRANCE : UNE REUSSITE (p. 77)
II. SEVILLE : CAPITALE DE LA MEDITERRANEE OCCIDENTALE ? (p. 78)
A. SEVILLE 1992 : UN ENJEU ESSENTIEL POUR L'ESPAGNE (p. 78)
1. Un objectif d'envergure (p. 78)
2. Des moyens considérables (p. 79)
3. Des résultats positifs (p. 79)
B. QUID DE L'APRES-EXPOSITION ? (p. 80)
1. Des investissements parfois contestés (p. 80)
2. Des lendemains qui restent incertains (p. 80)
EXAMEN EN COMMISSION (p. 83)
ANNEXES (p. 87)
Annexe 1 : Liste des membres de la délégation (p. 89)
Annexe 2 : Entretiens et visites de la délégation (p. 91)