Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des 38e et 39e sessions ordinaires (1993-1994) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement.

Rapport d'information n° 237 (1993-1994) de M. Pierre JEAMBRUN , fait au nom de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale, déposé le 13 janvier 1994

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Sommaire du rapport

Introduction (p. 5)
Chapitre premier : LES DEBATS DE L'ASSEMBLEE DE L'UEO (p. 11)
Section I - L'UEO et l'Union européenne (p. 12)
Section II -L'UEO, organisation opérationnelle (p 21)
Section III - L'UEO et les pays d'europe centrale et orientale (p. 29)
Section IV - L'UEO et le développement d'un système européen d'observation spatiale (p. 33)
Section V - L'UEO et la maîtrise des armements (p. 36)
Section VI - L'élargissement de l'UEO - les nouveaux statuts (p. 42)
Section VII. - Budget et communication (p. 44)
Chapitre deuxième : LES PRINCIPALES ALLOCUTIONS (p. 47)
Section I. -Discours de M. Klaus Kinkel, Ministre des Affaires étrangères d'Allemagne, Président en exercice du Conseil (2 juin 1992)
(p. 48)
Section II. -Discours de M. Pierre Joxe, Ministre de la Défense (le 3 juin 1992)
D (p. 57)
Section III. -Discours de M. Anders Bjocrk, Ministre suédois de la Défense (le 1er juin 1992)
D (p. 63)
Section IV.Discours de M. Colombo, Ministre des Affaires étrangères d'Italie, Président en exercice du Conseil (30 novembre 1992)
(p. 69)
Section V -Discours de M. Malcolm Rifkind, Ministre de la Défense du Royaume-Uni (1er décembre 1992)
(p. 78)
Section VI - Discours de M. Malescanu, Ministre d'Etat, Ministre des Affaires étrangères de Roumanie (1er décembre 1992)
(p. 87)
Section VII -Discours de M. Fasslabend, Ministre de la Défense d'Autriche (3 décembre 1992)
(p. 93)
Section VIII. Discours de M. Andreatta, Ministre des Affaires étrangères d'Italie, Président en exercice du Conseil (16 juin 19102)
(p. 102)
Section IX - Discours de Mme Rehn, Ministre de la Défense de Finlande (17 juin 1993)
(p. 109)
Section X - Discours de M. Van Eekelen, Secrétaire général de l'UEO (29 novembre 1993)
(p. 116)
Section XI - Discours de M. Poos, Vice-Premier Ministre du Luxembourg, Président en exercice du Conseil (30 novembre 1993)
(p. 123)
Section XII.Discours de M. Aleksandrov, Ministre de la Défense de Bulgarie (30 novembre 1993)
(p. 133)
Section XIII - Discours de M. Alain Juppé, Ministre des Affaires étrangères, et discussion qui a suivi (1er décembre 1993)
(p. 135)
Section XIV;Discours de M. Zlenko, Ministre des Affaires étrangères d'Ukraine (2 décembre 1993)
(p. 152)
ANNEXES - Principales recommandations adoptées par l'Assemblée de l'U.E.O. au cours de ses 38ème et 39ème sessions ordinaires (p. 155)