Allez au contenu, Allez à la navigation



Rapport d'information sur l'exemple que constitue pour la liaison Rhin-Rhône et les voies navigables françaises, l'achèvement de l'axe fluvial à gabarit européen Rhin - Main - Danube

6 juillet 1994 : Sur l'exemple que constitue pour la liaison Rhin-Rhône et les voies navigables françaises, l'achèvement de l'axe fluvial à gabarit européen Rhin - Main - Danube ( rapport d'information )

 

Rapport d'information n° 590 (1993-1994) de M. Jacques ROCCA SERRA, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 6 juillet 1994

Avertissement : le texte intégral de ce rapport n'est pas disponible en ligne.

Sommaire du rapport

AVANT-PROPOS (p. 5)
CHAPITRE PREMIER - UN PEU D'HISTOIRE (p. 11)
I. UNE IDEE VIEILLE DE PLUS DE MILLE ANS... (p. 11)
A. LE KARLS GRABEN (p. 12)
B. LE CANAL LOUIS (p. 12)
C. VERS LA LIAISON A GRAND GABARIT (p. 13)
II. LES ETAPES DE LA REALISATION A GRAND GABARIT (p. 14)
A. L'AMENAGEMENT DU MAIN (1926-1962)
(p. 16)
B. L'AMENAGEMENT DU DANUBE (p. 16)
C. L'AMENAGEMENT DU CANAL DE BAMBERG A KELHEIM (1960-1992)
(p. 16)
III. DES TRAVAUX RESTENT A REALISER (p. 19)
A. SUR LE MAIN (p. 19)
B. SUR LE DANUBE (p. 19)
CHAPITRE II - UNE REALISATION TECHNIQUE REMARQUABLE DONT L'INTEGRATION DANS L'ENVIRONNEMENT DOIT ETRE APPRECIEE DANS SA GLOBALITE (p. 23)
I. UNE REMARQUABLE REALISATION TECHNIQUE (p. 23)
A. LE GABARIT (p. 23)
B. LES ECLUSES AVEC BASSIN D'EPARGNE (p. 24)
II. L'INTEGRATION DANS L'ENVIRONNEMENT : UN EXEMPLE A SUIVRE (p. 26)
A. LA PROTECTION DE LA NATURE ET L'ENTRETIEN DU PAYSAGE : LE ROLE DE LA CONCERTATION AVEC LES ELUS (p. 27)
1. La protection de la nature (p. 27)
2. L'entretien du paysage (p. 28)
3. Le coût de l'environnement (p. 30)
B. LE TRANSFERT D'EAU (p. 31)
CHAPITRE III : UNE REALISATION FINANCEE DE FACON ORIGINALE (p. 33)
I. LA SOCIETE RHEIN-MAIN-DONAU AG (RMDAG)
(p. 33)
II. L'EDIFICATION ET L'EXPLOITATION DE CENTRALES ELECTRIQUES : DES AVANTAGES ETDES INCONVENIENTS DU MARCHE OU D'UN MONOPOLE (p. 34)
III. L'INTERVENTION DES COLLECTIVITES PUBLIQUES A PERMIS L'ACCELERATION DE L'INVESTISSEMENT : DE L'AVANTAGE DU FEDERALISME (p. 36)
IV. LES DEPENSES D'ENTRETIEN RESTENT A LA CHARGE DE L'ETAT FEDERAL (p. 39)
V. LA PRIVATISATION DE RHEIN-MAIN-DONAUAG (p. 39)
CHAPITRE IV : LES PREMIERS RESULTATS ECONOMIQUES SONT ENCOURAGEANTS (p. 41)
I. LA CROISSANCE DU TRAFIC FLUVIAL (p. 42)
A. LA DECENNIE ECOULEE (p. 42)
B. LES DERNIERS RESULTATS CONNUS : 1993 (p. 43)
II. LE DEVELOPPEMENT DE LA FREQUENTATION TOURISTIQUE (p. 48)
III. LES CREATIONS D'EMPLOIS (p. 49)
A. LES EMPLOIS LIES DIRECTEMENT AUX TRAVAUX (p. 49)
B. LES EMPLOIS INDUITS PAR LES TRAVAUX (p. 50)
CONCLUSION GENERALE (p. 53)
EXAMEN PAR LA COMMISSION (p. 57)
ANNEXES (p. 59)
1. Personnalités entendues par le Rapporteur (p. 61)
2. Classification des voies navigables intérieures européennes d'intérêt international (p. 63)