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TurcRapports déposés par M. David ASSOULINE
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. David ASSOULINE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2011-2012
- Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel et presse (Projet de loi de finances pour 2012)
- Avis numéro 110 Tome V Fascicule 1, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
