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Rapports déposés par M. Gilbert BARBIER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Gilbert BARBIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2013-2014


Rapports d'information

  • Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le défi du désamiantage
  • Sur les conséquences de la crise sur le système de protection sociale espagnol
    • Rapport d'information numéro 656, fait au nom de la commission des affaires sociales

Rapports législatifs

  • Proposition de loi relative à la procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'une prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié