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Rapports déposés par M. Jean-Pierre BEL

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Pierre BEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2003-2004


  • Roumanie - Bulgarie, aux marches de l'Europe (mission d'information effectuée en Roumanie et Bulgarie du 18 au 25 avril 2004)