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Rapports déposés par Mme Maryse BERGÉ-LAVIGNE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Maryse BERGÉ-LAVIGNE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2002-2003


Rapports d'information

  • L'Égypte, dans l'attente de nouvelles réformes

Rapports législatifs

  • Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sur la conservation des cétacés de la mer noire, de la Méditerranée et de la zone atlantique adjacente
    • Rapport numéro 118, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées