Rapports d'information

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Fait au nom de la commission des Affaires étrangères de la Défense et des Forces armées à la suite d'une mission effectuée du 3 au 10 mars 2002 en Inde et au Pakistan

    Rapport d'information numéro 336

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    à la suite d'une mission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens, du 17 au 21 mars 2002, par une délégation de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Rapport d'information numéro 285

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant la ratification du protocole facultatif concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés

    Rapport numéro 140


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