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TurcRapports déposés par M. Michel BILLOUT
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel BILLOUT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2012-2013
Rapports d'information
- L'intégration des Roms : un défi pour l'Union européenne et ses États membres
- Rapport d'information numéro 199, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Proposition de loi permettant l'instauration effective d'un pass navigo unique au tarif des zones 1-2
- Rapport numéro 370, fait au nom de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire