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Rapports déposés par M. Pierre BORDIER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Pierre BORDIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2010-2011


Rapports d'information

  • Archéologie préventive : Pour une gouvernance au service de la recherche

Rapports législatifs

  • Proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit
    • Avis numéro 5, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication