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Rapports déposés par M. Raymond BOURGINE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Raymond BOURGINE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1990-1991


  • Culture et communication (culture) (Projet de loi de finances pour 1991)