Rapports déposés par M. Louis BOYER
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Louis BOYER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2000-2001
Rapports d'information
- Mission effectuée du 5 au 13 septembre 2000 par une délégation chargée d'étudier la réforme des systèmes de retraite en Suède et en Italie
- Rapport d'information numéro 265, fait au nom de la commission des affaires sociales
Rapports législatifs
- Santé (Projet de loi de finances pour 2001)
- Avis numéro 96 Tome II, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Prestations sociales agricoles (Projet de loi de finances pour 2001)
- Avis numéro 96 Tome VI, fait au nom de la commission des affaires sociales