Rapports déposés par M. Jacques CARAT : session 1991-1992

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jacques CARAT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

de la commission des affaires culturelles

Projet de loi relatif au dépôt légal

Rapport numéro 281
08/04/1992
de la commission des affaires culturelles

Projet de loi relatif à l'action des collectivités locales en faveur de la lecture publique et des salles de spectacle cinématographique

Rapport numéro 352
20/05/1992
de la commission des affaires culturelles

Projet de loi relatif au dépôt légal

Rapport numéro 374
27/05/1992
de la commission des affaires culturelles

Cinéma - théâtre dramatique ( Projet de loi de finances pour 1992)

Rapport général Tome II
29/11/1991
de la commission mixte paritaire

Projet de loi relatif à l'action des collectivités locales en faveur de la lecture publique et des salles de spectacle cinématographique

Rapport numéro 453
25/06/1992
de la commission des affaires culturelles

Projet de loi relatif à l'action des collectivités locales en faveur de la lecture publique et des salles de spectacle cinématographique

Rapport numéro 463
30/06/1992

Page mise à jour le 26 avril 2024