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TurcRapports déposés par M. Bernard CAZEAU
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bernard CAZEAU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2011-2012
Rapports d'information
- Santé, beauté, une priorité : la sécurité (rapport)
- Rapport d'information numéro 653 Tome I, fait au nom de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé
- Rapport numéro 44, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé
- Rapport numéro 100, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé
- Rapport numéro 162, fait au nom de la commission des affaires sociales