Rapports déposés par Mme Monique CERISIER-ben GUIGA : session 2003-2004

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Monique CERISIER-ben GUIGA. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Relations culturelles extérieures et francophonie ( Projet de loi de finances pour 2004)

    Avis numéro 76 Tome II

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et la Chine sur la création et les statuts des centres culturels

    Rapport numéro 176


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