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Rapports déposés par M. Marcel DAROU

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Marcel DAROU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1972-1973


  • Au nom de la Commission des Affaires sociales, à la suite d'une mission d'information chargée d'étudier, dans les pays membres de la Communauté économique européenne, les divers régimes de protection sociale,
  • Au nom de la Commission des Affaires sociales, à la suite d'une mission d'information chargée d'étudier le fonctionnement du centre professionnel polyvalent et de promotion rurale de Cuisery (Saône-et-Loire) ,
  • Au nom de la Commission des Affaires sociales, à la suite de la mission effectuée pour l'étude des divers problèmes d'ordre social et sanitaire qui se posent à la Réunion,