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Rapports déposés par M. Léon DAVID

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Léon DAVID. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1974-1975


  • Au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan à la suite de la mission effectuée en Argentine du 9 au 23 février 1974, concernant l'agriculture et l'élevage.