Rapports déposés par M. Josselin de ROHAN : session 1991-1992

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Josselin de ROHAN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyages ou de séjours

    Rapport numéro 312

  2. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes

    Rapport numéro 353

  3. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyages ou de séjours

    Rapport numéro 435


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