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Rapports déposés par M. Josselin de ROHAN

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Josselin de ROHAN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2010-2011

Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  • Brésil : l'émergence d'une puissance globale
  • La politique africaine de la France
  • La Guyane : une approche globale de la sécurité
  • L'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2010
  • Les conditions d'un engagement de la France dans la défense anti-missile balistique de l'OTAN

Rapports législatifs

  • Projet de loi relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés, à la simplification des transferts des produits liés à la défense dans l'Union européenne et aux marchés de défense et de sécurité
    • Rapport numéro 306, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Proposition de loi tendant à faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
    • Rapport numéro 343, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés, à la simplification des transferts des produits liés à la défense dans l'Union européenne et aux marchés de défense et de sécurité
    • Rapport numéro 536, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Proposition de loi tendant à faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
    • Rapport numéro 757, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées