Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Alain DUFAUT

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain DUFAUT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2014-2015


  • Projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi
    • Avis numéro 493, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication