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Rapports déposés par M. Louis DUVERNOIS

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Louis DUVERNOIS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2016-2017


Rapports d'information

  • Par le groupe de travail sur l'avenir de la francophonie
    • Rapport d'information numéro 436, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Rapports législatifs

  • Action extérieure de l'État (Projet de loi de finances pour 2017)