Rapports d'information

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Mission effectuée en Algérie du 4 au 6 juin 1993

    Rapport d'information numéro 364

  2. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    La VIIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (Copenhague, les 3 et 4 mai 1993)

    Rapport d'information numéro 304

  3. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Suite d'une mission effectuée au Cambodge et au Vietnam du 26 février au 9 mars 1993

    Rapport d'information numéro 268

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la France et la Russie

    Rapport numéro 30


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