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Rapports déposés par M. Michel FORISSIER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel FORISSIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2017-2018


  • Travail et emploi - Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage (Projet de loi de finances pour 2018)