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Rapports déposés par M. Thierry FOUCAUD

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Thierry FOUCAUD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2016-2017


Rapports d'information

  • Par le groupe de travail sur la réforme des rythmes scolaires
    • Rapport d'information numéro 577, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances

Rapports législatifs

  • Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2017)
  • Contributions des rapporteurs spéciaux (Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016)