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TurcRapports déposés par M. Thierry FOUCAUD
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Thierry FOUCAUD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2015-2016
Rapports d'information
- Sur le financement des infrastructures de transport
- Rapport d'information numéro 858, fait au nom de la commission des finances
Rapports législatifs
- Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2016)
- Rapport général Tome III Annexe 14, fait au nom de la commission des finances
- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015
- Rapport numéro 759 Tome II, fait au nom de la commission des finances
