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TurcRapports déposés par M. Thierry FOUCAUD
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Thierry FOUCAUD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2016-2017
Rapports d'information
- Rythmes scolaires : faire et défaire, en finir avec l'instabilité
- Rapport d'information numéro 577, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances
Rapports législatifs
- Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2017)
- Rapport général Tome III Annexe 14, fait au nom de la commission des finances
- Contributions des rapporteurs spéciaux (Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016)
- Rapport numéro 645 Tome II, fait au nom de la commission des finances
