Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Jean GARCIA

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean GARCIA. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1994-1995


  • Fait à la suite d'une mission effectuée au Mali et au Gabon du 29 janvier au 5 février 1995