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TurcRapports déposés par M. Louis GROS
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Louis GROS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 1965-1966
- Proposition de résolution tendant à la désignation d'une commission de contrôle sur les problèmes d'orientation dans le service public de l'enseignement
- Rapport numéro 99, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
- Les problèmes d'orientation dans le service public de l'enseignement (textes et statistiques) (Proposition de résolution tendant à la désignation d'une commission de contrôle sur les problèmes d'orientation dans le service public de l'enseignement)
- Rapport numéro 297 Tome II, fait au nom de la commission de contrôle (président)
- Les problèmes d'orientation dans le service public de l'enseignement (études générales) (Proposition de résolution tendant à la désignation d'une commission de contrôle sur les problèmes d'orientation dans le service public de l'enseignement)
- Rapport numéro 297 Tome I, fait au nom de la commission d'enquête (président)
