Rapports déposés par M. Jean-Noël GUÉRINI
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Noël GUÉRINI. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2020-2021
Rapports d'information
- Le contrat d'objectifs et de moyens (2020-2022) de France Médias Monde : une stratégie pertinente mais à horizon limité
- Rapport d'information numéro 308, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde et TV5 Monde (Projet de loi de finances pour 2021)
- Avis numéro 140 Tome X, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
- Synthèse du rapport