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Rapports déposés par Mme Marie-Thérèse HERMANGE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Marie-Thérèse HERMANGE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005

Session 2010-2011

Rapports d'information

La réforme du système du médicament, enfin (Auditions)
- Rapport d'information numéro 675 Tome II, fait au nom de la Mission commune d'information "Mediator : Evaluation et contrôle des médicaments"
La réforme du système du médicament, enfin (Rapport)
- Rapport d'information numéro 675 Tome I, fait au nom de la Mission commune d'information "Mediator : Evaluation et contrôle des médicaments"

Rapports législatifs

Proposition de loi relative aux recherches sur la personne
- Rapport numéro 97, fait au nom de la commission des affaires sociales
Projet de loi de finances rectificative pour 2011
- Avis numéro 642, fait au nom de la commission des affaires sociales