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Rapports déposés par M. Michel HOUEL

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel HOUEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2011-2012


  • Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2012)
    • Avis numéro 111 Tome VI, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire