Rapports déposés par M. Jean-Paul HUGOT : session 1995-1996

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Paul HUGOT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

de la commission des affaires culturelles

Communication audiovisuelle ( Projet de loi de finances pour 1996)

Avis numéro 78 Tome X
05/12/1995
de la commission des affaires culturelles

Projet de loi relatif à la "fondation du patrimoine"

Rapport numéro 273
13/03/1996
de la commission des affaires culturelles

Projet de loi relatif à la "fondation du patrimoine"

Rapport numéro 362
15/05/1996

Page mise à jour le 18 avril 2024