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Rapports déposés par Mme Geneviève JEAN

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Geneviève JEAN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2014-2015


  • Recherche : recherche dans le domaine du développement durable (Projet de loi de finances pour 2015)
    • Avis numéro 113 Tome VIII, fait au nom de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire