Projet de loi de finances pour 2015 : Recherche : recherche dans le domaine du développement durable
20 novembre 2014 :
Budget 2015 - Recherche : recherche dans le domaine du développement durable
( avis - première lecture )
- Par Mme Geneviève JEAN
au nom de la commission du développement durable - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 113 (2014-2015) de Mme Geneviève JEAN, fait au nom de la commission du développement durable, déposé le 20 novembre 2014
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- AVANT-PROPOS
- I. LA RECHERCHE EN MATIÈRE DE
DÉVELOPPEMENT DURABLE, VÉRITABLE LEVIER DE LA TRANSITION
ÉCOLOGIQUE
- A. UN NIVEAU DE DOTATION BUDGÉTAIRE QUI
TRADUIT LA PRIORITÉ POLITIQUE DONNÉE À LA RECHERCHE EN
MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
- B. UN PROGRAMME FONDAMENTAL POUR RELEVER LE
DÉFI DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGÉTIQUE
- A. UN NIVEAU DE DOTATION BUDGÉTAIRE QUI
TRADUIT LA PRIORITÉ POLITIQUE DONNÉE À LA RECHERCHE EN
MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
- II. DES OPÉRATEURS RELATIVEMENT
ÉPARGNÉS
- A. L'IFP ÉNERGIES NOUVELLES (IFPEN)
- B. L'INSTITUT FRANÇAIS DES SCIENCES ET
TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE L'AMÉNAGEMENT ET DES RÉSEAUX
(IFSTTAR)
- C. L'INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE
SÛRETÉ NUCLÉAIRE (IRSN)
- D. LE COMMISSARIAT À L'ÉNERGIE
ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES ALTERNATIVES (CEA)
- E. L'INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT
INDUSTRIEL ET DES RISQUES (INERIS)
- F. L'AGENCE NATIONALE DE SÉCURITÉ
SANITAIRE DE L'ALIMENTATION, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL (ANSES)
- A. L'IFP ÉNERGIES NOUVELLES (IFPEN)
- I. LA RECHERCHE EN MATIÈRE DE
DÉVELOPPEMENT DURABLE, VÉRITABLE LEVIER DE LA TRANSITION
ÉCOLOGIQUE
- TRAVAUX EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES